Réalisation des études liées à l’opération d'aménagement foncier intercommunal des communes de DESTORD, NONZEVILLE et PIERREPONT-SUR-L’ARENTELE-.
Acheteur: Conseil Départemental des Vosges
- Publication
- 8 janvier 2026
- Date limite de dépôt des offres
- 9 février 2026
- Lieu d'exécution
- DESTORD, NONZEVILLE et PIERREPONT-SUR-L’ARENTELE.
- Procédure
- open
- Numéro d'avis
- FR-26-2033
Description
<!DOCTYPE HTML> <html> <head> <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8"> </head> <body> <h3>L’essentiel du marché</h3> <ul> <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Conseil Départemental des Vosges</li> <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38608" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38608 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38608</span></a></li> <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>La présente consultation concerne : Réalisation des études liées à l’opération d'aménagement foncier intercommunal des communes de DESTORD, NONZEVILLE et PIERREPONT-SUR-L’ARENTELE. Les prestations sont divisées en deux tranches : Tranche Ferme : Étude d’aménagement en application de l’article L.121-1 du Code Rural. Tranche Optionnelle : Étude d’impact en application de l’article R.123-10 du Code Rural. Les…
Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 9 février 2026. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Conseil Départemental des Vosges (France).
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