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Clôturé France Services

Réalisation d’une étude sur la cyclabilité des collèges du Département de l’Aveyron

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 16 septembre 2026. Diagnostic détaillé de la cyclabilité des 42 collèges (état des lieux, obstacles et opportunités) et définition d'une stratégie départementale, avec plan Vélo optionnel pour collèges sélectionnés, jusqu’à 30 000 €HT et délai global de 9 mois (6 mois pour le diagnostic et stratégie; 3 mois pour l’optionnel).

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12) - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.aveyron.fr - Objet du marché : Marché public de prestations intellectuelles passé selon une procédure adaptée en application de l'article R.2123-1 1° du code de la commande publique. Marché à tranches tel que défini aux articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code susvisé et en partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code susvisé. Tranche ferme à prix global et forfaitaire : diagnostic de la cyclabilité des 42 collèges et définition d'une stratégie départementale. Tranche optionnelle à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 Euros HT : élaboration d'un Plan Vélo pour les collèges choisis. Le délai d'exécution de la tranche ferme et forfaitaire est fixé à 6 mois ; ce délai court à compter de la date de notification du marché. La durée de la tranche optionnelle à bons de commande est fixée à 3 mois ; ce délai court à compter de la notification de la décision de son affermissement, par ordre de service. - Durée du marché : 9 - L'avis implique l…

Conditions de participation

  • La DC 1 (Lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses cotraitants), disponible à l’adresse suivante :…
  • Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d’affaires aux fins d’appréciation de la…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-26-81920 20 août 2026
BOAMP 26-81920 20 août 2026

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 16 septembre 2026. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.

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