REALISATION D’ÉTUDES ÉCOLOGIQUES POUR LES BESOINS DE TROYES CHAMPAGNE MÉTROPOLE-.

Publication

8 juillet 2026

Procédure

open

Lots

2

Numéro d'avis

FR-26-67211

Référence

826a3f25-f006-4a69-a33a-b4e45ff1e1bf

Codes CPV

• 71313400Evaluación del impacto ambiental para la construcción

Description

Le présent marché a pour objet la réalisation des études écologiques en lien avec les opérations d’aménagement (voirie, déchèterie, zone d’activité, etc.), de réparation/reconstruction d’ouvrages d’art et de gestion du patrimoine arboré, des ouvrages d’art et des parcs et jardins menés par Troyes Champagne Métropole. En outre il est exclu de la présente consultation toutes les prestations liées ou portées par la compétence GEMAPI. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Études faune, flore et habitat, -Lot n°2 : Études zones humides, En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots. Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de…

Attributions

Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?

Le pouvoir adjudicateur est Troyes Champagne Metropole (France).