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Prestations de transports routiers de déchets, de caissons UTI vides et prestations de déchargement en fosse de caissons UTI pleins pour les besoins de la RTM

Acheteur: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Publication
19 septembre 2025
Lieu d'exécution
FRL04
Procédure
Procédure négociée
Documents
1
Numéro d'avis
FR-25-103860
Référence
dc598db8-4f6d-4537-a125-eab0f69c2968

Codes CPV

Description

1/ La consultation est décomposée en 2 lots ci-après énoncés : - Lot n°1 : Prestations de transports de déchets ménagers et assimilés au départ des Centres de Transfert de la zone Est de la Métropole Aix-Marseille-Provence ; - Lot n°2 : Prestations de transports de déchets ménagers et assimiles au départ des Centres de transfert de la zone Ouest de la Métropole Aix-Marseille-Provence. --- 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. 3/ Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code, multi-attributaires, conclus chacun avec trois opérateurs économiques au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues) et exécutés en partie par l'émission de bons de commande émis, au fur et à mesure de la survenance des besoins et pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Les bons de commande sont attribués, par application des dispositions du CCAP, durant toute la durée de validité des accords-cadres, selon la procédure dite « en cascade »,…

Lots (2)

LotDescriptionCode CPVMontant
1 Prestations de transports de déchets ménagers et assimilés au départ des Centres de transfert de la zone Est de la Métropole Aix-Marseille-Provence
FRL04
90512000 Servicios de transporte de desperdicios
2 Prestations de transports de déchets ménagers et assimilés au départ des Centres de transfert de la zone Ouest de la Métropole Aix-Marseille-Provence
FRL04
90512000 Servicios de transporte de desperdicios

Critères d'attribution

Publications officielles

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Questions fréquentes

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