PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES
CENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
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Montants et chiffres
13
Lots
Description
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES
Lots (13)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Lot 1 Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour HNO V et HNOTAG | 66510000 Services d'assurance | — |
| 2 | Lot 2 Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour HNO TX, HNOBB, le CHBV et l'EHPAD « Courajod » | 66510000 Services d'assurance | — |
| 3 | Lot 3 Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le CHSMO | 66510000 Services d'assurance | — |
| 4 | Lot 4 Assurance Protection Juridique pour l'ensemble des membres du GHT Rhône Nord Beaujolais Dombes. | 66510000 Services d'assurance | — |
| 5 | Lot 5 Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour l'ensemble des membres du GHT Rhône Nord Beaujolais Dombes. | 66510000 Services d'assurance | — |
| 6 | Lot 6 Assurance Accident Corporel pour les membres du GHT Rhône Nord Beaujolais Dombes. | 66510000 Services d'assurance | — |
| 7 | Lot 7 Assurance Prestations Statutaires pour les Hôpitaux Nord-Ouest Villefranche-sur-Saône. | 66510000 Services d'assurance | — |
| 8 | Lot 8 Assurance Prestations Statutaires pour Hôpitaux Nord-Ouest Tarare-Grandris. | 66510000 Services d'assurance | — |
| 9 | Lot 9 Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. | 66510000 Services d'assurance | — |
| 10 | Lot 10 Assurance Prestations Statutaires pour l'Hôpital Nord-Ouest Trévoux. | 66510000 Services d'assurance | — |
| 11 | Lot 11 Assurance Prestations Statutaires pour les Hôpitaux Nord-Ouest Beaujeu-Belleville. | 66510000 Services d'assurance | — |
| 12 | Lot 12 Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier du Beaujolais Vert. | 66510000 Services d'assurance | — |
| 13 | Lot 13 Assurance Prestations Statutaires pour l'EHPAD « Courajod » de Blacé. | 66510000 Services d'assurance | — |
Critères d'attribution
| Type | Critère | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | PRIX | — |
| Qualité | VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE | — |
| Qualité | Services Associés | — |
| Qualité | SERVICES ASSOCIES | — |
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-82307 | 20 juillet 2025 |
| TED | 3194-2026 | — |
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