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Organisation d'un Séjour en Classe de Neige pour les enfants de CM2 des écoles de Saint-André-les-Vergers du 1er au 7 février 2026-.

Acheteur: Commune de Saint-André-les-Vergers

Publication
30 juin 2025
Date limite de dépôt des offres
25 juillet 2025
Lieu d'exécution
Le lieu d'hébergement devra être situé dans un massif alpin (cf article 7-5-1 du CCP)
Procédure
Procédure ouverte
Numéro d'avis
FR-25-73308

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Commune de Saint-André-les-Vergers - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36605 - Objet du marché : Le présent marché public concerne la prestation de services portant sur l’organisation d’un séjour en classes de neige pour les enfants de CM2 des écoles de Saint-André-les-Vergers sur la période allant du dimanche 1er février au samedi 7 février 2026. Conformément aux dispositions de l’article L2113-10 du Code de la Commande Publique le présent marché n’est pas alloti car il ne permet pas l’identification de prestations distinctes. Le présent marché est traité à prix mixte. Sera traitée à prix forfaitaire, la réalisation de la prestation décrite aux articles 7-1 à 7-9 du CCP, laquelle repose sur un effectif de 115 enfants et 6 enseignants. Le cas échéant, il pourra être fait application des prix unitaires arrêté à l’article D2 de l’acte d’engagement dans la limite du montant quantitatif estimatif arrêté à l’article D3 de l’acte d’engagement et dans la limite de 31 enfants supplémentaires. S’agissant des prestations traitées à prix unitaires, le titulaire sera le …

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 25 juillet 2025. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Commune de Saint-André-les-Vergers (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique du pays (France). El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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