Missions de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'un bâtiment pour l'accueil de services publics petite enfance/jeunesse
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Montants et chiffres
1
Lots
Description
Missions de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'un bâtiment pour l'accueil de services publics petite enfance/jeunesse
Conditions de participation
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L 2141-1 à…
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers…
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années -Liste des…
- « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de…
Conditions d'exécution
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>La durée du marché est une durée prévisionnelle.<br/>Le contrat prévoit…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-131542 | 22 novembre 2024 |
| TED | 396833-2025 | — |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 23 décembre 2024, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est CC Grand Cubzaguais (France).
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