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SAGEM

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : SAGEM - Objet du marché : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation. Le montant maximum par lot est fixé par les pièces du dossier de consultation. Informations pratiques

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-25-18710 17 février 2025
BOAMP 25-18710 17 février 2025

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