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PRESTATIONS DE MANIPULATION DE CONTENEURS D'ORDURES (MÉNAGÈRES ET TRI)

Acheteur: SAGEM

Publication
23 février 2025
Numéro d'avis
FR-25-20941

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : SAGEM - Objet du marché : PRESTATIONS DE MANIPULATION DE CONTENEURS D'ORDURES (MÉNAGÈRES ET TRI) L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation Le montant maximum de l'accord-cadre est défini par les pièces du dossier de consultation Informations pratiques

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Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est SAGEM (France).
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