Marché d'Assurances
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Montants et chiffres
5
Lots
Description
Marché d'Assurances
Lots (5)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Lot 4: Navigation de Plaisance | 66510000 Services d'assurance | — |
| 2 | Lot 1: Protection Fonctionnelle des agents et des élus - PSE: Protection juridique de la personne morale | 66510000 Services d'assurance | — |
| 3 | Lot 2: Dommages aux Biens et risques annexes | 66510000 Services d'assurance | — |
| 4 | Lot 5: Risques Statutaires CNRACL | 66510000 Services d'assurance | — |
| 5 | Lot 3: Flotte Automobile et risques annexes | 66510000 Services d'assurance | — |
Critères d'attribution
| Type | Critère | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique analysée selon les sous-critères définis au Règlement de la consultation | — |
| Prix | Prix des prestations | — |
Conditions de participation
- Le candidat justifiera d’un agrément pour les organismes porteurs de risque et d'une attestation d’immatriculation au registre unique des intermédiaires ORIAS…
- Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-85882 | 27 juillet 2025 |
| TED | 496411-2025 | — |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 29 septembre 2025, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Ville de Frejus (France).
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