Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : SURVEILLANCE DES BARRAGES ET DIGUES DU CANAL D'ORLEANS ET DES BARRAGES D'ETANG AVEC ROUTE DEPARTEMENTALE
Conseil départemental du Loiret
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 29 janvier 2026.
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Montants et chiffres
Description
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-139242 | 19 décembre 2025 |
| TED | 845430-2025 | — |
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Questions fréquentes
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- La date limite de dépôt des offres est le 29 janvier 2026, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Conseil départemental du Loiret (France).
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