La présente consultation a pour objet les prestations de transport article 80 non médicalisé par ambulance, transport assis professionnalisé (TAP) et Transport pour Personne à Mobilité Réduite (TPMR) pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Centre Franche-Comté
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Montants et chiffres
20
Lots
Description
La présente consultation a pour objet les prestations de transport article 80 non médicalisé par ambulance, transport assis professionnalisé (TAP) et Transport pour Personne à Mobilité Réduite (TPMR) pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Centre Franche-Comté. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 20 lots. Chaque lot sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Lots (20)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Sainte Croix de Baume les Dames | 85143000 Services ambulanciers | — |
| 2 | Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Sainte Croix de Baume les Dames | 85143000 Services ambulanciers | — |
| 3 | Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Paul Nappez de Morteau | 85143000 Services ambulanciers | — |
| 4 | Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Paul Nappez de Morteau | 85143000 Services ambulanciers | — |
| 5 | Transports sanitaires non médicalisés allongés pour l'Etablissement de Santé de Quingey | 85143000 Services ambulanciers | — |
| 6 | Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour l'Etablissement de Santé de Quingey | 85143000 Services ambulanciers | — |
| 7 | Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Saint Louis d'Ornans | 85143000 Services ambulanciers | — |
| 8 | Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Saint Louis d'Ornans | 85143000 Services ambulanciers | — |
| 9 | Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier de Novillars | 85143000 Services ambulanciers | — |
| 10 | Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier de Novillars | 85143000 Services ambulanciers | — |
| 11 | Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Louis Pasteur de Dole | 85143000 Services ambulanciers | — |
| 12 | Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Louis Pasteur de Dole | 85143000 Services ambulanciers | — |
| 13 | Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier spécialisé de Saint Ylie | 85143000 Services ambulanciers | — |
| 14 | Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier spécialisé de Saint Ylie | 85143000 Services ambulanciers | — |
| 15 | Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier intercommunal de Haute Comté | 85143000 Services ambulanciers | — |
| 16 | Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier intercommunal de Haute Comté | 85143000 Services ambulanciers | — |
| 17 | Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Universitaire de Besançon | 85143000 Services ambulanciers | — |
| 18 | Transports sanitaires Assis professionnalisés pour le Centre hospitalier Universitaire de Besançon | 85143000 Services ambulanciers | — |
| 19 | Transports de Personnes à Mobilité Réduite pour le Centre hospitalier Universitaire de Besançon | 85143000 Services ambulanciers | — |
| 20 | Transports sanitaires non médicalisés allongés bariatriques pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire Centre Franche Comté | 85143000 Services ambulanciers | — |
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-79833 | 13 juillet 2025 |
| TED | 461956-2025 | — |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 29 août 2025, 16:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est CHU BESANCON (France).
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