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Ouvert France ServicesAccord-cadre

Accueil, hébergement, restauration et accompagnement socio-éducatif de jeunes accompagnés par le Département du Territoire de Belfort

Référence BOAMP-26-102006 · DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Ouvert jusqu'au 10 novembre 2026.

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Département du Territoire de Belfort - Accès électronique à l'information : https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr - Objet du marché : La consultation a pour objet : Accueil, hébergement, restauration et accompagnement socio-éducatif de jeunes accompagnés par le Département du Territoire de Belfort. - L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre Informations pratiques - Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00

Conditions de participation

  • Agrément pour l'exercice d'activités conduites en faveur du logement et de l'hébergement des personnes défavorisées conformément aux dispositions du Code de la…
  • Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
  • Références de services similaires : liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-26-102006 20 octobre 2026
BOAMP 26-102006 20 octobre 2026

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 10 novembre 2026. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.

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