Fourniture de Chèques Emplois Services Universels (CESU) préfinancés pour les agents de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et le CMAS de Troyes ( groupement de commandes)-.
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 21 septembre 2026. Achat de CESU préfinancés destinés au compte de la Ville de Troyes / Troyes Champagne Métropole / CMAS de Troyes, avec un cadre cadre et 3 lots distincts, livraison et montants maximums par membre du groupement, prix unitaires basés sur le bordereau et quantités réellement livrées sur la durée du marché.
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Montants et chiffres
Description
La consultation porte sur la Fourniture de Chèques Emplois Services Universels (CESU) préfinancés pour les agents de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et le CMAS de Troyes ( groupement de commandes). Un groupement de commandes a été constitué entre la Ville de Troyes, le Centre Municipal d’Action sociale de Troyes et Troyes Champagne Métropole (TCM) en vue du lancement de la présente consultation visant à retenir un prestataire en capacité de répondre aux besoins exprimés par les membres du groupement. Dans ce cadre, la Ville de Troyes assure les fonctions de coordinateur du groupement. Elle donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prix de l’accord-cadre sont traités à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires et des quantités réellement livrées pendant toute la durée du marché, en application de l’article R2162-4-2°, avec des montants maximums fixés pour chaque membre du groupement. Conformément aux dispositions de l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est décomposé en 3 lots définis ci-après : - Lot n°1 : Achat de CESU préfinancés pour le compte de la Ville de Tro…
Lots (3)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Achat de CESU préfinancés pour le compte de la Ville de Troyes | 22440000 Formules de chèque | — |
| 2 | Achat de CESU préfinancés pour le compte de Troyes Champagne Métropole | 22440000 Formules de chèque | — |
| 3 | Achat de CESU préfinancés pour le compte du CMAS de Troyes | 22440000 Formules de chèque | — |
Critères d'attribution
| Type | Critère | Pondération |
|---|---|---|
| — | Se reporter au règlement de la consultation | — |
Conditions de participation
- Copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu’il représente, le cas échéant, L’attestation sur l’honneur en…
- Le formulaire DC1 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complété, joint au dossier de consultation. Ce document est…
- Présentation d’une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années pour la réalisation de contrat de même nature, indiquant le…
- se référer au DC1 ou attestation sur l'honneur ou DUME
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-26-81707 | 21 août 2026 |
| TED | 579163-2026 | — |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 21 septembre 2026, 17:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Commune de Troyes (France).
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