Exécution de services de transports publics pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans l'Isère et les départements voisins
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Montants et chiffres
6
Lots
Description
Exécution de services de transports publics pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans l'Isère et les départements voisins
Lots (6)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Secteur La Tour du Pin | 60112000 Services de transport routier public | — |
| 2 | Secteur Morestel | 60112000 Services de transport routier public | — |
| 3 | Secteur Pont-de-Beauvoisin | 60112000 Services de transport routier public | — |
| 4 | Secteur Saint-Jean-de-Bournay | 60112000 Services de transport routier public | — |
| 5 | Secteur Porte de l'Isère | 60112000 Services de transport routier public | — |
| 6 | Secteur centre Isère | 60112000 Services de transport routier public | — |
Critères d'attribution
| Type | Critère | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | CF Règlement de consultation | — |
| Qualité | CF Règlement de consultation | — |
Conditions de participation
- La photocopie de l'attestation de capacité professionnelle ou équivalent
- Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire…
- Le nombre de licences « libres » au moment de la candidature attestant de l'aptitude financière
- Preuve d'assurance couvrant la flotte véhicules
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-84004 | 24 juillet 2025 |
| TED | 31701-2026 | — |
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Questions fréquentes
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- La date limite de dépôt des offres est le 3 octobre 2025, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
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- Le pouvoir adjudicateur est Région Auvergne-Rhône-Alpes (France).
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