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Rhône-AlpesAin
Clôturé France ServicesAccord-cadre

Enlèvement et traitement des résidus d'épuration des fumées d'incinération d'ordures ménagères (REFIOM) de l'Unité de valorisation énergétique (UVE) de Valserhône (01200)

SIVALOR

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 12 décembre 2025.

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Montants et chiffres

3
Lots

Description

Accord-cadre sans minimum et avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Prestations décomposées en 3 lots : Lot 1-Valorisation des REFIOM : sans minimum annuel et avec maximum annuel de 4 000 tonnes Lot 2-Inertage des REFIOM : sans minimum annuel et avec maximum annuel de 4 000 tonnes Lot 3-Résidus de sablage des chaudières : sans minimum et avec maximum annuel de 100 tonnes Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre Chaque accord-cadre sera attribué à seul opérateur économique

Lots (3)

LotDescriptionCode CPVMontant
1 Valorisation des REFIOM
Valserhone, FRK21
90513400 Services d'évacuation de cendres —
2 Inertage des REFIOM
Valserhone, FRK21
90513400 Services d'évacuation de cendres —
3 Résidus de sablage des chaudières
Valserhone, FRK21
90513400 Services d'évacuation de cendres —

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-25-121673 2 novembre 2025
TED 268659-2026 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 12 décembre 2025, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est SIVALOR (France).
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