Enlèvement et traitement des résidus d'épuration des fumées d'incinération d'ordures ménagères (REFIOM) de l'Unité de valorisation énergétique (UVE) de Valserhône (01200)
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 12 décembre 2025.
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Montants et chiffres
Description
Accord-cadre sans minimum et avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Prestations décomposées en 3 lots : Lot 1-Valorisation des REFIOM : sans minimum annuel et avec maximum annuel de 4 000 tonnes Lot 2-Inertage des REFIOM : sans minimum annuel et avec maximum annuel de 4 000 tonnes Lot 3-Résidus de sablage des chaudières : sans minimum et avec maximum annuel de 100 tonnes Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre Chaque accord-cadre sera attribué à seul opérateur économique
Lots (3)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Valorisation des REFIOM | 90513400 Services d'évacuation de cendres | — |
| 2 | Inertage des REFIOM | 90513400 Services d'évacuation de cendres | — |
| 3 | Résidus de sablage des chaudières | 90513400 Services d'évacuation de cendres | — |
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-121673 | 2 novembre 2025 |
| TED | 268659-2026 | — |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 12 décembre 2025, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
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- Le pouvoir adjudicateur est SIVALOR (France).
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