Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de TROYES CHAMPAGNE METROPOLE Lot n°1-.
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 30 septembre 2025.
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Montants et chiffres
Description
Le présent marché a pour objet principal l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Troyes Champagne Métropole. Avec une prise de compétence PLUI au 1er janvier 2025 par arrêté préfectoral du 26 décembre 2024, les élus de Troyes Champagne Métropole (TCM) ont la volonté de dépasser l’échelle communale pour penser le développement territorial à une échelle communautaire. L’objectif de la mission sera de traduire le projet territoire de TCM approuvé en 2022 dans le futur Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) qui en sera la traduction spatiale et réglementaire. À ce titre, il sera l’émanation d’une vision communautaire globale, répondant à la fois aux enjeux identifiés à l’échelle communautaire et de chaque commune. Toutefois, le PLUi ne saurait se contenter d’être uniquement l’agrégation des documents d’urbanisme communaux. Le PLUi sera élaboré en collaboration avec les élus et les principaux acteurs du territoire. Ils devront être largement mobilisés et maintenus impliqués tout au long de la démarche par la définition de modalités de travail les associant à chaque étape, du lancement de la procédure jusqu’à l’entrée en vigueur du document. En outre, certain…
Critères d'attribution
| Type | Critère | Pondération |
|---|---|---|
| — | Se reporter au règlement de la consultation | — |
Conditions de participation
- JUSTIFICATIFS CANDIDATURE Lettre de candidature (ou formulaire DC1 joint au dossier de consultation) et habilitation du mandataire par ses cotraitants. Ce…
- se référer au réglement de la consultation et aux formulaires Dc1 et DUME
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-96312 | 30 août 2025 |
| TED | 568195-2025 | — |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 30 septembre 2025, 17:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Troyes Champagne Metropole (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
- Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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