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Clôturé France ServicesAccord-cadre

AT43 - Transports scolaires 1/2 - 27 lots - 2026

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 6 mars 2026.

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Montants et chiffres

27
Lots

Description

Exécution de services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Haute-Loire et les départements voisins

Lots (27)

LotDescriptionCode CPVMontant
1 Lot 01 Circuit 012.07 - Aurec sur Loire
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
2 Lot 02 Circuit 016.01 - Auzon
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
3 Lot 03 Circuit 017.01 - Azérat
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
4 Lot 04 Circuit 022.01 - Beaumont
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
5 Lot 05 Circuits 025.04 et 025.08 - Beauzac
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
6 Lot 06 Circuit 028.01 - Bessamorel
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
7 Lot 07 Circuits 033.02 et 033.07 - Blesle
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
8 Lot 08 Circuit 038.01 - Bournoncle Saint Pierre
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
9 Lot 09 Circuit 055.01 - Chaniat
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
10 Lot 10 Circuit 058.02 - La Chapelle d'Aurec
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
11 Lot 11 Circuit 092.01 - Fay sur Lignon
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
12 Lot 12 Circuit 102.01 - Grazac
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
13 Lot 13 Circuits 114.01 et 114.03 - Lapte
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
14 Lot 14 Circuit 115.01 - Laussonne
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
15 Lot 15 Circuits 135.01 et 135.04 - Le Monastier sur Gazeille
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
16 Lot 16 Circuits 137.03 et 137.07 - Monistrol sur Loire
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
17 Lot 17 Circuit 147.02 - Paulhac
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
18 Lot 18 Circuit 162.02 - Retournac
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
19 Lot 19 Circuit 162.08 - Retournac
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
20 Lot 20 Circuit 162.12 - Retournac
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
21 Lot 21 Circuit 177.02 - Saint Didier en Velay
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
22 Lot 22 Circuit 206.01 - Saint Just Près Brioude
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
23 Lot 23 Circuit 218.01 - Saint Pierre Eynac
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
24 Lot 24 Circuits 224.01 et 224.02 - Sainte Sigolène
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
25 Lot 25 Circuit 227.02 - Saint Victor Malescours
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
26 Lot 26 Circuit 249.01 - Valprivas
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
27 Lot 27 Circuit 258.01 - Vergongheon
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —

Critères d'attribution

TypeCritèrePondération
QualitéCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules—
QualitéCritère 2 : Autres formations des conducteurs—
QualitéCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite—
QualitéCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place—
PrixPrix—

Conditions de participation

  • Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire…
  • Preuve d'assurance couvrant la flotte véhicules

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-26-10779 1 février 2026
TED 76655-2026 —

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Questions fréquentes

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Le pouvoir adjudicateur est Région Auvergne-Rhône-Alpes (France).
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