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Clôturé France ServicesAccord-cadre

AT43 : Transports scolaires 2/2 - 30 lots - 2026

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 6 mars 2026.

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Montants et chiffres

0 €
Valeur estimée
30
Lots

Description

Renouvellement de 30 lots scolaires, rentrée 2026

Lots (30)

LotDescriptionCode CPVMontant
1 Lot 01 Circuit 265.01 - Les Villettes
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
2 Lot 02 Circuit 265.02 - Les Villettes
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
3 Lot 03 Circuit 268.02 - Yssingeaux
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
4 Lot 04 Circuit 268.04 - Yssingeaux
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
5 Lot 05 Circuit 304.01 - CC Rives du Haut Allier
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
6 Lot 06 Circuit 304.08 - CC Rives du Haut Allier
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
7 Lot 07 Circuit 304.14 - CC Rives du Haut Allier
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
8 Lot 08 Circuit 305.08 - CC Rives du Haut Allier
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
9 Lot 09 Circuit 307.02 - CC Marches du Velay Rochebaron
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
10 Lot 10 Circuit 307.03 - CC Marches du Velay Rochebaron
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
11 Lot 11 circuits 307.04 et 307.05 CC Marches du Velay Rochebaron
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
12 Lot 12 circuit 308.10 CC Rives du Haut Allier
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
13 Lot 13 circuit 309.02 CC Pays de Cayres et de Pradelles
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
14 Lot 14 circuit 309.03 CC Pays de Cayres et de Pradelles
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
15 Lot 15 circuit 309.06 CC Pays de Cayres et de Pradelles
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
16 Lot 16 circuits 311.02 et 311.04 CC Haut Pays du Velay
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
17 Lot 17 circuit 311.05 CC Haut Pays du Velay
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
18 Lot 18 circuit 311.11 CC Haut Pays du Velay
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
19 Lot 19 circuit 311.13 CC Haut Pays du Velay
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
20 Lot 20 circuit 312.05 CC Haut Lignon
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
21 Lot 21 circuits 312.07, 312.09 et 312.10 CC Haut Lignon
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
22 Lot 22 circuit 312.11 CC Haut Lignon
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
23 Lot 23 circuit 313.09 CC Rives du Haut Allier
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
24 Lot 24 circuits 314.06 et 314.14 CC Mézenc Loire Meygal
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
25 Lot 25 circuit 401.01 OGEC NDDF Aurec sur Loire
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
26 Lot 26 circuit 503.01 Beaux
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
27 Lot 27 circuit 602.01 Saint Martin de Fugères - Chadron - Le Puy en Velay
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
28 Lot 28 circuit 601.02 Beaulieu Rosières Retournac
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
29 Lot 29 circuit 600.02 Solignac sur Loire - Le Monastier sur Gazeille
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €
30 Lot 30 circuit 600.03 Coubon - Le Monastier sur Gazeille
FRK13
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers 0 €

Critères d'attribution

TypeCritèrePondération
QualitéCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules—
QualitéCritère 2 : Autres formations des conducteurs—
QualitéCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite—
QualitéCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place—
PrixPrix—

Conditions de participation

  • Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire…
  • Preuve d'assurance couvrant la flotte véhicules

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-26-10786 1 février 2026
TED 75850-2026 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 6 mars 2026, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Quelle est la valeur estimée de ce marché ?
La valeur estimée publiée par l'acheteur est de 0 €.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Région Auvergne-Rhône-Alpes (France).
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