ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE FLOTTE AUTOMOBILE RTM
RTM - Régie des Transports Métropolitains
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Montants et chiffres
1
Lots
Description
La présente consultation vise la passation d'un marché public ayant pour objet les prestations d'assurance de responsabilité civile flotte automobile RTM.
Critères d'attribution
| Type | Critère | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Le prix, analysé par simulation de la prime provisionnelle due par la RTM calculée sur la base des kilomètres 2024, en intégrant l'assurance de 2 véhicules de fonction supplémentaires (soit 7 au… | — |
| Qualité | La valeur technique, analysée eu égard aux deux sous critères techniques suivants, pondérés et représentant 100% de la valeur technique, à savoir : - aux clauses introduites par le candidat compte… | — |
Conditions d'exécution
- Pas de code d'obligation d'exécution
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-105758 | 25 septembre 2025 |
| TED | 30490-2026 | — |
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Précédents et suivants de RTM - Régie des Transports Métropolitains
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