Acquisition et maintenance d’un logiciel de gestion des contenants, des usagers, d’accès aux déchèteries et de facturation d’une redevance spéciale-.
Acheteur: Troyes Champagne Metropole
- Publication
- 18 septembre 2024
- Numéro d'avis
- FR-24-105943
Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Troyes Champagne Metropole - Objet du marché : Troyes Champagne Métropole recherche un logiciel de gestion des contenants, des usagers et de facturation de la redevance spéciale accompagné d’un service de maintenance de ce dernier. La solution logicielle doit permettre d’assurer la gestion des contenants, des usagers, les données d’accès aux déchèteries. De plus, le logiciel devra permettre la facturation de la redevance spéciale et la tarification incitative qui sera mise en place par la communauté d’agglomération. En application des articles L2113-10 et L2113-11 du Code de la commande publique, le présent marché public ne sera pas alloti. En effet, la consultation vise à acquérir un logiciel et à assurer sa maintenance. Le propriétaire d’un logiciel ayant les droits exclusifs de propriété intellectuelle sur ledit logiciel, la maintenance ne peut être exécutée que par celui-ci. Le présent marché public donnera lieu à la conclusion d’un marché ordinaire de techniques de l’information et de la communication et sera traité à prix global et forfaitaire. Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembr…
Publications officielles
- BOAMP · FR-24-105943 · 18 septembre 2024
- BOAMP · 24-105943 · 18 septembre 2024
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Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Troyes Champagne Metropole (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
- Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique du pays (France). El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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