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Acquisition et maintenance d’un logiciel de gestion des contenants, des usagers, d’accès aux déchèteries et de facturation d’une redevance spéciale-.

Acheteur: Troyes Champagne Metropole

Publication
14 août 2024
Date limite de dépôt des offres
19 septembre 2024
Lieu d'exécution
Siège de Troyes Champagne Métropole
Procédure
Procédure ouverte
Numéro d'avis
FR-24-94965

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Troyes Champagne Metropole - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=32850 - Objet du marché : Troyes Champagne Métropole recherche un logiciel de gestion des contenants, des usagers et de facturation de la redevance spéciale accompagné d’un service de maintenance de ce dernier. La solution logicielle doit permettre d’assurer la gestion des contenants, des usagers, les données d’accès aux déchèteries. De plus, le logiciel devra permettre la facturation de la redevance spéciale et la tarification incitative qui sera mise en place par la communauté d’agglomération. En application des articles L2113-10 et L2113-11 du Code de la commande publique, le présent marché public ne sera pas alloti. En effet, la consultation vise à acquérir un logiciel et à assurer sa maintenance. Le propriétaire d’un logiciel ayant les droits exclusifs de propriété intellectuelle sur ledit logiciel, la maintenance ne peut être exécutée que par celui-ci. Le présent marché public donnera lieu à la conclusion d’un marché ordinaire de techniques de l’information et de la communication et sera tra…

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 19 septembre 2024. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Troyes Champagne Metropole (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique du pays (France). El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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