Acquisition engin de service hivernal Matériel neuf ou d'occasion (moins de 3 ans, moins de 300 heures et moins de 5000 Km) Châssis Poids lourds
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 22 septembre 2025.
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Montants et chiffres
Description
Acquisition engin de service hivernal Matériel neuf ou d'occasion (moins de 3 ans, moins de 300 heures et moins de 5000 Km) Châssis Poids lourds. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Conditions de participation
- Se référer à, la Rubrique "Renseignements Complémentaires
Conditions d'exécution
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-93405 | 21 août 2025 |
| TED | 912-2026 | — |
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Questions fréquentes
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- La date limite de dépôt des offres est le 22 septembre 2025, 17:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
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- Le pouvoir adjudicateur est CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES (France).
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