Accord-cadre portant sur des services d’assurance et de courtage en assurance responsabilité civile pour des recherches cliniques en France, en Union européenne et à l’international
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Montants et chiffres
Description
Accord-cadre portant sur des services d'assurance et de courtage en assurance responsabilité civile pour des recherches cliniques en France, en Union européenne et à l'international (pour les besoins de l'Inserm et de l'IRD)
Lots (3)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Lot 1 : Services d’assurance responsabilité civile pour les recherches cliniques conduites sur le territoire national. | 66510000 Services d'assurance | — |
| 2 | Lot 2 : Services d’assurance responsabilité civile pour les recherches cliniques conduites au sein de l’Union européenne (sauf France). | 66510000 Services d'assurance | — |
| 3 | Lot 3 : Services de courtage en assurance responsabilité civile pour des recherches cliniques à l’international (hors Union européenne). | 66510000 Services d'assurance | — |
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-134500 | 7 décembre 2025 |
| TED | 18840-2026 | — |
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Questions fréquentes
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- La date limite de dépôt des offres est le 9 janvier 2026, 14:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
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- Le pouvoir adjudicateur est INSERM (France).
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