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Attribué France FournituresAccord-cadre

Accord-cadre mono-attributaire relatif à la fourniture de papier pour la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole - Lot n° 1, 2 et 3-.

Acheteur: Commune de Troyes

Publication
28 août 2026
Procédure
Procédure ouverte
Numéro d'avis
FR-26-83517
Référence
2e1dae01-f67c-4bcd-a922-474bf5f5ff5e

Codes CPV

Description

Les prestations, objet de la présente consultation, portent sur l’achat de papiers pour les besoins des services opérationnels de la Ville de Troyes (VT) et de Troyes Champagne Métropole (TCM). En ce sens, un groupement de commande a été constitué entre ces deux entités, conformément aux dispositions des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la Commande Publique. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Troyes. À ce titre, et en application de la convention de groupement de commandes, il incombe à la Ville de Troyes de mener toute la procédure de passation jusqu’à la notification desdits marchés. Chaque entité exécutera en son nom propre les marchés. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un montant maximum annuel pour chaque membre du groupement : lot 1 : VT 90 000 € HT/ TCM 24 000 € HT, lot 2 : VT 30 000 € HT / TCM 4 000 € HT, lot 3 : VT 40 000 € HT / 4 000 € H. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire, reconductible 3 fois par période de 1 an, sans que la durée maximale de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l’accord-cadre. L'émiss…

Lots (3)

LotDescriptionCode CPVMontant
1 Papiers écologiques 100 % recyclés et papiers écologiques A4 et A3 blanc 30197630 Papel de impresión
2 Papiers écologiques A4 et A3 couleur 30197630 Papel de impresión
3 Papiers spéciaux blancs et couleurs pour photocopieur couleur haute production 30197630 Papel de impresión

Critères d'attribution

Attributions

Attribué àMontantDate
OVOL 360 000 €
OVOL 160 000 €
OVOL 120 000 €

Publications officielles

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Questions fréquentes

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Le pouvoir adjudicateur est Commune de Troyes (France).
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