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Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de blocs béton modulables-.

Acheteur: Commune de Troyes

Publication
24 octobre 2024
Date limite de dépôt des offres
18 novembre 2024
Lieu d'exécution
Centre Technique Municipal 60 rue du Grand Véon 10000 Troyes
Procédure
Procédure ouverte
Numéro d'avis
FR-24-121673

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Commune de Troyes - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=33657 - Objet du marché : Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de blocs béton modulables au Centre Technique Municipal (CTM) de la ville de Troyes. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande régi en application de l'article R.2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec un montant maximum fixé à 200 000 HT sur toute la durée de l’accord-cadre. Le présent accord-cadre est passé pour une période de 3 ans fermes à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Le délai maximal de livraison d’une commande est fixé à 4 semaines à compter de la date prescrite dans le bon de commande. Date prévisionnelle de notification : Fin décembre 2024-. - L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre Informations pratiques - Date limite de réception des offres : 18/11/2024 à 17:00

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 18 novembre 2024. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Commune de Troyes (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique du pays (France). El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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