Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et la livraison de changes complets pour les maisons petite enfance de la ville de Troyes-.
Acheteur: Commune de Troyes
- Publication
- 9 octobre 2024
- Date limite de dépôt des offres
- 4 novembre 2024
- Lieu d'exécution
- Les maisons petite enfance situées sur le territoire de la ville de Troyes.
- Procédure
- Procédure ouverte
- Numéro d'avis
- FR-24-114640
Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Commune de Troyes - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=33401 - Objet du marché : La consultation porte sur l’acquisition et la livraison de changes complets pour les Maisons Petite Enfance de la Ville de Troyes. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2120-1-2°, L. 2123-1-1° et R. 2123-1-1° du Code de la commande publique. Cette consultation donnera lieu à l’attribution d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un maximum annuel fixé en valeur à 45 000 € HT. L'accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans.L’émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l’accord-cadre. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction tacite de l’accord-cadre. Si la Collectivité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins 1 mois avant son échéance, une lettre d…
Publications officielles
- BOAMP · FR-24-114640 · 9 octobre 2024
- BOAMP · 24-114640 · 9 octobre 2024
Autres marchés de Commune de Troyes
- Travaux de restauration des couvertures basses de l'église Sainte Madeleine - Relance du lot n° 1 : Installations de chantier / Echafaudage…
- Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de bouteilles d’eau pour les services de la…
- Accord-cadre mono-attributaire relatif à la fourniture de papier pour la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole - Lot n° 1, 2 et 3-.
- Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de corbeilles à déchets et de cendriers-.
- Maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux visant à moderniser les installations de chauffage, d’eau chaude sanitaire, de traitement…
- Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de granulats pour la Ville de Troyes-.
- Fourniture de Chèques Emplois Services Universels (CESU) préfinancés pour les agents de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole…
- Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de fondants routiers-.
- Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’achat de matériels professionnels de restauration et de laverie pour la Ville…
- Missions de prestations intellectuelles dans le cadre du marché : prestations d’instrumentation de suivi de fissures de l’Église…
Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 4 novembre 2024. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Commune de Troyes (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
- Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique du pays (France). El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
Créez un compte gratuit et recevez chaque jour les nouveaux appels d'offres (France) qui correspondent à votre activité.