Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et la livraison de changes complets pour les maisons petite enfance de la ville de Troyes-.
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 4 novembre 2024.
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Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Commune de Troyes - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=33401 - Objet du marché : La consultation porte sur l’acquisition et la livraison de changes complets pour les Maisons Petite Enfance de la Ville de Troyes. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2120-1-2°, L. 2123-1-1° et R. 2123-1-1° du Code de la commande publique. Cette consultation donnera lieu à l’attribution d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un maximum annuel fixé en valeur à 45 000 € HT. L'accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans.L’émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l’accord-cadre. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction tacite de l’accord-cadre. Si la Collectivité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins 1 mois avant son échéance, une lettre d…
Conditions de participation
- DC1 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complété, et signé, joint au dossier de consultation. Ce document est renseigné…
- Présentation d’une liste des principales fournitures fournies au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-114640 | 9 octobre 2024 |
| BOAMP | 24-114640 | 9 octobre 2024 |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 4 novembre 2024. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Commune de Troyes (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
- Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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