Accord-cadre - Mission d'accompagnement de projets s'inscrivant dans le Pat de Saint-Louis Agglomération
Acheteur: SAINT-LOUIS Agglomération
- Publication
- 19 mai 2026
- Numéro d'avis
- FR-26-49531
Description
<!DOCTYPE HTML> <html> <head> <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8"> </head> <body> <h3>L’essentiel du marché</h3> <ul> <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Saint-Louis Agglomération</li> <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>La présente consultation concerne un ensemble de prestations intellectuelles portant sur une mission d'accompagnement de projets en lien avec le Projet Alimentaire Territorial de SAINT-LOUIS Agglomération. Code NUTS : FRF12 Lieu(x) d'exécution : Les prestations auront lieu sur le territoire de SAINT-LOUIS Agglomération Les prestations donnent lieu, pour chaque lot, à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé en application des articles L2125 - 1 ; R2162 - 1 à 6 et R2162 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l'établissement de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Les bons de commande sont susceptible…
Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est SAINT-LOUIS Agglomération (France).
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