ACCORD-CADRE ALLOTI DE PRESTATIONS DE RECHERCHE, IDENTIFICATION, DEMANDE, NEGOCIATION, ENGAGEMENT POUR L’OBTENTION ET LE PAIEMENT DES DROITS RELATIFS AUX ACTIVITES DU MUSEE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC

Publication

27 mars 2026

Valeur estimée

450 000 €

Lieu d'exécution

PARIS, FR101

Procédure

open

Lots

3

Numéro d'avis

FR-26-31484

Référence

f4b8ef14-bc57-406a-99ce-60baef12d5f7

Codes CPV

• 79121000Servicios de consultoría en derechos de autor

Description

Accord-cadre alloti de prestations de recherche, d’identification, de demande, de négociation et d’engagement pour l’obtention et le paiement des droits relatifs aux activités du musée du quai Branly – Jacques Chirac. LOT 1 Recherche, identification, demande, négociation, engagement pour l’obtention et le paiement des droits d’auteur d’oeuvres et de documents reproduits dans les programmes multimédias illustrant les collections permanentes et diffusés notamment sur le Plateau des collections et le Pavillon des Sessions LOT 2 Recherche, identification, demande, négociation, engagement pour l’obtention et le paiement des droits d’auteur des oeuvres audiovisuelles, cinématographiques et sonores diffusés par le musée dans le cadre de sa programmation et de ses activités (expositions temporaires, expositions itinérantes, outils de médiation, cycles de films, etc.) LOT 3 Recherche, identification, demande, négociation, engagement pour l’obtention et le paiement des droits d’auteur liés à des images fixes et documents autres que des oeuvres audiovisuelles, cinématographiques et sonores, utilisés par le musée dans le cadre de ses expositions temporaires, de ses expositions itinérantes, de…

Attributions

Questions fréquentes

Quelle est la valeur estimée de ce marché ?

La valeur estimée publiée par l'acheteur est de 450 000 €.

Qui est l'acheteur de ce marché ?

Le pouvoir adjudicateur est Musée du quai Branly - Jacques Chirac (France).