25FOUR06 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER URBAIN SUR LES TERRITOIRES DE L'EST ET DE L'OUEST DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 26 janvier 2026. Valeur estimée : 3 281 324 €.
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Montants et chiffres
Description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobiliers urbains (potelets, mobilier urbain pour cycles, bancs, corbeilles, bornes, barrières, arceaux, propreté urbaine et pour espaces verts) pour l'ensemble de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, à l'exception des territoires de Toulon et du Revest. Les lots 2 et 4 seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article L. 2123-1 3° du Code de la commande publique : Lot n°02 : Fourniture de mobiliers pour la propreté canine (procédure petit lot) exclu de l'appel d'offre Lot n°04 : Fourniture de mobiliers de la marque CONCEPT URBAIN (procédure petit lot) exclu de l'appel d'offre Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour les lots 1, 3, 5, et 7. Le lot 6 fera l'objet d'un marché sans publicité ni mise en concurrence estimé annuellement à 72 980 euros HT, conformément aux articles L.2122-1 et R.2122-3-3° du Code de la commande publique, du fait de l'exclusivité de distribution des fournitures demandées.
Lots (4)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | FOURNITURE DE MOBILIERS URBAINS GENERAUX DE VOIRIE | 34928400 Mobilier urbain | 500 310 € |
| 2 | FOURNITURE DE MOBILIERS A MEMOIRE DE FORME | 34928400 Mobilier urbain | 33 147 € |
| 3 | FOURNITURE DE MOBILIERS DE LA MARQUE AGORA MOBILIER URBAIN | 34928400 Mobilier urbain | 61 359 € |
| 4 | FOURNITURE DE MOBILIERS DE LA MARQUE SINEU-GRAFF | 34928400 Mobilier urbain | 225 515 € |
Critères d'attribution
| Type | Critère | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC | — |
| Qualité | Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC | — |
Conditions de participation
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché…
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des…
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Conditions d'exécution
- Les conditions d'exécution des prestations sont définies à l'article 9 du CCAP commun à tous les lots.
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-137415 | 14 décembre 2025 |
| TED | 836296-2025 | — |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 26 janvier 2026, 16:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Quelle est la valeur estimée de ce marché ?
- La valeur estimée publiée par l'acheteur est de 3 281 324 €.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Metropole Toulon-Provence-Mediterranee (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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