2025-34-F - PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE - ARCHE AGGLO - 3 LOTS
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 19 septembre 2025.
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Montants et chiffres
3
Lots
Description
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après : - Dommages aux biens - Responsabilité Civile - Flotte Automobile
Lots (3)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | DOMMAGES AUX BIENS | 66510000 Services d'assurance | — |
| 2 | RESPONSABILITE CIVILE | 66510000 Services d'assurance | — |
| 3 | FLOTTE AUTOMOBILE | 66510000 Services d'assurance | — |
Conditions de participation
- pour les intermédiaires en assurance, l'attestation d'inscription à l'Orias et le pouvoir de la personne habilitée à engager la Société portant le risque, ou,…
- Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-79572 | 13 juillet 2025 |
| TED | 12141-2026 | — |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 19 septembre 2025, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est ARCHE AGGLO (France).
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