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TRAVAUX DE RENOVATION DES STATIONS DU METRO DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (4 LOTS)

Buyer: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Published
26 July 2024
Place of performance
Marseille, FRL04
Procedure
Negotiated procedure
Lots
1
Notice number
00449280-2024
Reference
23d859ca-4ae6-480b-aa25-c2d984d4735c
Official source
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CPV codes

Description

La consultation est décomposée en quatre lots ci-après énoncés : Lot 1 : Serrurerie. Lot 2 : Maçonnerie. Lot 3 : Peinture. Lot 4 : Eclairage et électricité. Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement, à savoir : Lot 1 : 50 000 000 euros HT. Lot 2 : 50 000 000 euros HT. Lot 3 : 20 000 000 euros HT. Lot 4 : 15 000 000 euros HT. La durée de chaque accord-cadre est de huit ans ferme, à compter de sa date de notification. La du…

Award criteria

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