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TRAVAUX DE RENOVATION DE LA STATION DE METRO CASTELLANE A MARSEILLE

Buyer: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Published
27 March 2025
Place of performance
Marseille, FRL04
Procedure
Negotiated procedure
Lots
1
Documents
1
Notice number
00196548-2025
Reference
3ac46cff-470f-48a3-9ed5-2db04c8eaa02
Official source
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CPV codes

Description

La consultation est décomposée en trois lots ci-après énoncés : - LOT 1-a : CURAGE, MACONNERIE, AMENAGEMENT - LOT 1-b : REVETEMENTS DE SOL - LOT 1-c : PAREMENT PIERRE Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les marchés sont conclus sous forme d'accords-cadres conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable. Les prestations seront réglées par application des prix forfaitaires et unitaires, tels que résultant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (annexe 1 à l'acte d'engagement) et du Bordereau des prix unitaires (annexe 2 à l'acte d'engagement), aux quantités réellement exécutées. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum d'engagement. Les accords-cadres sont conclus avec un montant maximum d'engagement suivant : - Pour le lot 1-a : 3 70…

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