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FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LA MAINTENANCE DES BOGIES DU TRAMWAY DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM)

Buyer: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Published
23 May 2024
Place of performance
FRL04
Procedure
Negotiated procedure
Lots
1
Documents
1
Notice number
00303453-2024
Reference
4c1b7547-30b0-4ef7-a871-64841cc1ee9e
Official source
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CPV codes

Description

Il est précisé que la consultation porte uniquement sur le modèle de tramway « Flexity Outlook ». Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Le marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, conclu avec plusieurs opérateurs économiques, exécuté par émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, selon les modalités de dévolution en cascade des bons de commande définies ci-après. A l'issue de la présente consultation, la RTM retient au maximum trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues. Modalités de dévolution des bons de commande: - Pour les besoins d'articles figurant au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE), dès la survenance d'un besoin, la RTM fait appel au titulaire classé en première position dans le cadre de la présente consultation. - Dans l'hypothèse où les besoins à satisfaire nécessitent l'achat d'articles ne figurant pas au BPU, la RTM peut émettre un bon…

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