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Ouvert France TravauxAccord-cadre

Travaux neufs, d'entretien et de rénovation de la voirie - Lot n°1 Travaux neufs, d’entretien et de rénovation de la voirie inférieurs à 50 000 € HT-.

Commune de Troyes

Ouvert jusqu'au 27 novembre 2026.

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Montants et chiffres

1
Lots

Description

Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande a pour objet les travaux neufs, de rénovation et d’entretien de la voirie de la Ville de Troyes d’un montant inférieur à 50 000 hors taxes, hors travaux neufs de requalification. L’entreprise sera amenée à travailler sur la chaussée et sur son corps ainsi que sur les parties annexes telles que les trottoirs, les pistes cyclables et les réseaux, sur l’ensemble du territoire de la Ville de Troyes (voiries, places, cours d’école, aires de jeux, parcs, etc). La présente consultation concerne uniquement le lot n°1. Le lot n°2 fera l‘objet d’une consultation ultérieure. La durée de validité du présent accord-cadre court à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 4 ans ferme. Dès la survenance d’un besoin, la Collectivité émettra un bon de commande au titulaire. Par dérogation à l’article 28.1 du CCAG Travaux, la durée de la période de préparation sera fixée dans chaque bon de commande et débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage. Le délai d’exécution sera également fixé dans chaque bon de commande et débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service …

Critères d'attribution

TypeCritèrePondération
CoûtCoût des travaux, noté sur 100 points, jugé au regard du cumul des montant des détails quantitatifs estimatifs (DQE) n° 1, 2, 3 et 455%
QualitéValeur technique, notée sur 100 points, jugée au regard du mémoire technique fourni par le candidat (se reporter à l'article 7.4 du RC pour détail des sous-critères)30%
QualitéValeur environnementale, notée sur 100 points, jugée au regard du mémoire environnemental fourni par le candidat (se reporter à l'article 7.4 du RC pour détail des sous-critères)15%

Conditions de participation

  • Copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu’il représente, le cas échéant, - Attestation d’assurance pour les…
  • Déclaration du chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus. -…
  • Présentation d’une liste de travaux de même nature exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d’attestations de bonne exécution pour les travaux les…
  • Formulaire DC1 – Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants complété, joint au dossier de consultation. Ce document est renseigné…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-26-104129 28 octobre 2026
TED 747271-2026 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 27 novembre 2026, 17:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Commune de Troyes (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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