Travaux de marquage au sol pour les besoins du Département de la Manche
Acheteur: Département de la Manche
- Publication
- 20 juillet 2026
- Numéro d'avis
- FR-26-72189
Description
<!DOCTYPE HTML> <html> <head> <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8"> </head> <body> <h3>L’essentiel du marché</h3> <ul> <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Département de la Manche</li> <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande, conclu avec un montant minimum et un montant maximum définis dans l'acte d'engagement. La durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans ferme à compter de sa notification. Le Département de la Manche, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans la présente consultation une clause obligatoire d'inserti…
Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Département de la Manche (France).
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