TRAVAUX D’ENTRETIEN ET TRAVAUX NEUFS DE MARQUAGE ROUTIER ET DECORATIF
Acheteur: COMMUNE DE MANDELIEU LA NAPOULE
- Publication
- 3 août 2026
- Numéro d'avis
- FR-26-77393
Description
<!DOCTYPE HTML> <html> <head> <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8"> </head> <body> <h3>L’essentiel du marché</h3> <ul> <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville de Mandelieu la Napoule (06)</li> <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>La présente consultation concerne des travaux de réalisation du marquage au sol sur les voies, parkings et lieux ciblés pour le marquage décoratif, situés sur la commune de Mandelieu-La Napoule. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1, R.2123-1 et R.2123-4 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, passé à prix unitaires avec minimum et maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence, selon les modalités prévues dans l'accord-cadre et en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.21…
Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est COMMUNE DE MANDELIEU LA NAPOULE (France).
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