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Attribué France

Travaux d'entretien et de renouvellement de réseaux d'eaux usées sur le territoire de la Cua

Acheteur: Communauté Urbaine d'Alençon

Publication
31 octobre 2024
Numéro d'avis
FR-24-124523

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Communauté Urbaine d'Alençon - Objet du marché : Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) HT/ période d'exécution. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour un an et est reconductible deux fois tacitement, un an. Les délais d'exécution sont indiqués dans chaque bon de commande et débuteront à compter de la date indiquée dans ce dernier Informations pratiques

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Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Communauté Urbaine d'Alençon (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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