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Clôturé France

Transport scolaires non régulier(aller-retour) pour les écoles de Terville

Référence BOAMP-24-123647 · COMMUNE DE TERVILLE

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 25 novembre 2024.

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : COMMUNE DE TERVILLE - A l'attention de : M Jean-Paul BOULAY Adjoint au Maire délégué - Adresse : Route de Verdun, 57180, Terville - Téléphone : 0382888288 - Courriel : Contact@terville.fr - Adresse internet : http://terville.fr - Objet du marché : TRANSPORTS SCOLAIRES COLLECTIFS - Caractéristiques principales : La présente consultation concerne les transports scolaires non réguliers (aller-retour) pour les écoles de Terville. L'engagement est conclu pour une période initiale du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025. Le marché est renouvelable tacitement trois fois pour de nouvelles périodes successives d'un an, sans que la durée totale ne puisse excéder le 31 décembre 2028. - Quantité ou étendue : Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande conforme aux articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Les engagements se feront ponctuellement et feront l'objet d'émission de bons de commandes de la Ville au fur et à mesure des besoins. Le marché est passé avec seulement un montant maximum conformément aux dispositions de l'article R2162-4 alinéa 2 du Code de la Comma…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-24-123647 29 octobre 2024
BOAMP 24-123647 29 octobre 2024

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 25 novembre 2024. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est COMMUNE DE TERVILLE (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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