Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).-.
SYNDICAT MIXTE SMTOM VILLERUPT
Ouvert jusqu'au 30 novembre 2026. Le cadre prévoit la fourniture de conteneurs aériens destinés à la collecte du verre en apport volontaire sur le territoire du SMTOM, selon les caractéristiques et exigences techniques définies dans le CCTP.
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Montants et chiffres
Description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de conteneurs aériens destinés à la collecte du verre en apport volontaire sur le territoire du SMTOM, conformément aux caractéristiques et exigences techniques définies dans le CCTP.
Critères d'attribution
| Type | Critère | Pondération |
|---|---|---|
| — | Se reporter au règlement de la consultation | — |
Conditions de participation
- Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
- Le candidat déclare sur l’honneur ne relever d’aucun des motifs d’exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. Les…
Publications officielles
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 30 novembre 2026, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est SYNDICAT MIXTE SMTOM VILLERUPT (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
- Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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