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Clôturé France Services

TRAITEMENT ET GESTION EXTERNALISES DES DT DICT ATU RECEPISSES SUR UNE PLATEFORME D'ECHANGES ET CARTOGRAPHIE DES CHANTIERS

Agglomération Sophia Antipolis

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 22 janvier 2026.

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr - Objet du marché : La consultation a pour objet le traitement et la gestion externalisés des DT DICT ATU Récépissés de la C.A.S.A via une plateforme d’échanges Internet interconnectée avec le Guichet Unique (GU). - Durée du marché : 12 - L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre Informations pratiques - Date limite de réception des offres : 22/01/2026 à 12:00

Conditions de participation

  • Formulaire DC1 ou équivalent - Formulaire DC2 ou équivalent - Attestation de régularité du candidat établi en France vis-à-vis de ses salariés - Attestation de…
  • Déclaration de chiffre d'affaires -Attestation d'assurance : Les détails sont énoncés dans le DCE.
  • Références de services ou fournitures similaires Les détails sont énoncés dans le DCE.

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-25-140964 22 décembre 2025
BOAMP 25-140964 22 décembre 2025

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 22 janvier 2026. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Agglomération Sophia Antipolis (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.

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