Souscription des contrats d'assurance pour la Ville de RICHELIEU
Syndicat des mobilités des territoires de l'aire métropolitaine lyonnaise
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 27 juin 2025.
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Montants et chiffres
5
Lots
Description
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA VILLE DE RICHELIEU
Lots (5)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | assurance des dommages aux biens et des risques annexes | 66510000 Services d'assurance | — |
| 2 | assurance des responsabilités et des risques annexes | 66510000 Services d'assurance | — |
| 3 | assurance des véhicules à moteur et des risques annexes | 66510000 Services d'assurance | — |
| 4 | assurance de la protection juridique de la collectivité et de la protection fonctionnelle des agents et des élus | 66510000 Services d'assurance | — |
| 5 | assurance tous risques expositions - musée | 66510000 Services d'assurance | — |
Conditions de participation
- Autres exigences économiques ou financières : Se référer au Rc
- Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Se référer au RC
- « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-49066 | 1 mai 2025 |
| TED | 285106-2025 | — |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 27 juin 2025, 17:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Syndicat des mobilités des territoires de l'aire métropolitaine lyonnaise (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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