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Attribué France

Sitreva est un syndicat qui a pour compétence le traitement des déchets ménagers sur le territoire de ses cinq membres actifs : les Sictom de la région d'Auneau, de la région de Ch

Acheteur: SITREVA

Publication
27 mars 2025
Numéro d'avis
FR-25-34723

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Sitreva - Objet du marché : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents Informations pratiques

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Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est SITREVA (France).
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