Services d'assurances pour le syndicat mixte SIZIAF
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Montants et chiffres
5
Lots
Description
Souscription des contrats d’assurance pour le Syndicat Mixte SIZIAF
Lots (5)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Assurance des dommages aux biens et des risques annexes | 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes | — |
| 2 | Assurance des responsabilités et des risques annexes | 66516000 Services d'assurance responsabilité civile | — |
| 3 | Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes | 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur | — |
| 4 | Assurance de la protection juridique de l’entité | 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier | — |
| 5 | Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus | 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier | — |
Critères d'attribution
| Type | Critère | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique : 55% ; Prix : 45% | — |
Attributions
| Lot | Attribué à | Montant | Date |
|---|---|---|---|
| 1 | — | — | |
| 2 | — | — | |
| 3 | — | — | |
| 4 | — | — | |
| 5 | — | — |
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-140455 | 21 décembre 2025 |
| TED | 438236-2025 | — |
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