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SYTRAL Mobilités - TRANSPORT

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Sytral Mobilités - Transport - Objet du marché : La présente consultation est passée selon la procédure adaptée de type ouvert en application du 1° de l'article L2123-1, 1° de l'article R2123-1 et articles R2123-4 à R2123-6 du Code de la Commande Publique. Le marché prend effet à compter de sa notification et se termine à la plus tardive des deux dates suivantes : -Fin de la garantie de parfait achèvement -Ou clôture des comptes. Le délai d'exécution du marché est de 12 mois à compter de la date de notification. La date prévisionnelle envisagée de début d'exécution est fixée à décembre 2024. L'acheteur pourra engager des négociations selon les modalités définies au Règlement de la Consultation Informations pratiques

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-24-121392 23 octobre 2024
BOAMP 24-121392 23 octobre 2024

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Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est SYTRAL Mobilités - TRANSPORT (France).
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