Sécurisation en eau du territoire de la CAPFT - Développement et renforcement des ressources minières et renforcement des réserves d'eau - Amélioration de l'adduction des sources de RANGUEVAUX et MORLANGE
CA Portes de France - Thionville
Attribué.
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Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Ca Portes de France - Thionville - Objet du marché : Délai d'exécution : 6 mois dont 1 de préparation. L'exécution du marché débute par 1 ordre de service. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Prix révisables (cf. CCAP). La consultation comporte une PSE qui doit être renseignée. Cette consultation pourra faire l'objet d'une négociation. Une procédure de réexamen des conditions d'exécution du marché peut être menée en application des articles L. 2194-1 1° et R. 2194-1 du Code de la commande publique (CCP). La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges (cf. AE et CCAP). Modalités de financement : articles R2191-3 à R.2192-36 du CCP. Modalités de règlement des comptes du CCAG-Travaux. Prix révisables (cf. CCAP). Cette consultation pourra faire l'objet d'une négociation Informations pratiques
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-35789 | 31 mars 2025 |
| BOAMP | 25-35789 | 31 mars 2025 |
| BOAMP | 25-9195 | — |
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Précédents et suivants de CA Portes de France - Thionville
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Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est CA Portes de France - Thionville (France).
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