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Clôturé France ServicesAccord-cadre

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Ville Belfort

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 9 février 2026.

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Montants et chiffres

1
Lots

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord cadre sera attribué à un seul opérateur économique

Conditions d'exécution

  • L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat ne prévoit pas le…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-26-879 7 janvier 2026
TED 7609-2026 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
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Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Ville Belfort (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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