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REVISION DU SCOT DU BASSIN DE VIE CAVAILLON, COUSTELLET, ISLE SUR LA SORGUE + DAACL

Référence BOAMP-24-61473 · Syndicat mixte SCOT Cavaillon Coustellet Isle sur la Sorgue

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 5 juillet 2024.

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Montants et chiffres

1
Lots

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Syndicat mixte SCOT Cavaillon Coustellet Isle sur la Sorgue - Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com - Objet du marché : Cette révision a pour objet de mettre à jour, moderniser et faire évoluer le SCoT (évolution des pièces en PAS, DOO, DAACL et annexes au regard de l'évolution de la réglementation, des documents supra-communaux et des enjeux, en collaborant étroitement à la gouvernance ; en menant une concertation ; en réalisant une évaluation environnementale ; et en assurant la sécurité juridique du document. - Renseignements relatifs aux lots : - Réalisation d'un Document d'Aménagement Artisanal, Commercial et Logistique (DAACL) Informations pratiques - Date limite de réception des offres : 05/07/2024 à 12:00

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-24-61473 28 mai 2024
BOAMP 24-61473 28 mai 2024

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 5 juillet 2024. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Syndicat mixte SCOT Cavaillon Coustellet Isle sur la Sorgue (France).
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