RELANCE DES LOTS 01, 01 BIS, 09, 15, 18, 20, 21 ET 22 - ACQUISITION DE FOURNITURES, DE PETITS MATERIELS ET D'OUTILLAGES POUR LES TRAVAUX EN REGIE DU DEPARTEMENT
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 5 février 2025.
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Montants et chiffres
Description
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente procédure aboutira à la passation d'accords-cadres. L'ensemble des directions du Département ainsi que l'Institut Départemental de l'Enfance et de l'Adolescence (IDEA) pourront utiliser ces accords cadres. Chaque direction sera autonome dans la passation, l'exécution et le règlement des marchés subséquents et des bons de commande
Lots (8)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Maçonnerie : Gros et second oeuvre Secteur Plaine et Piedmont | 37810000 Fournitures pour travaux d'artisanat | — |
| 2 | Maçonnerie : Gros et second oeuvre Secteur Montagne | 37810000 Fournitures pour travaux d'artisanat | — |
| 3 | Plantes intérieures | 37810000 Fournitures pour travaux d'artisanat | — |
| 4 | Aménagement et décoration d'intérieur et d'extérieur | 37810000 Fournitures pour travaux d'artisanat | — |
| 5 | Clefs | 37810000 Fournitures pour travaux d'artisanat | — |
| 6 | Mercerie | 37810000 Fournitures pour travaux d'artisanat | — |
| 7 | Mobilier extérieur et mobilier urbain | 37810000 Fournitures pour travaux d'artisanat | — |
| 8 | Fourniture d'Agrégat et matériaux de décoration | 37810000 Fournitures pour travaux d'artisanat | — |
Conditions de participation
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de…
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers…
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des…
- « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de…
Conditions d'exécution
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-254 | 4 janvier 2025 |
| TED | 4347-2025 | — |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 5 février 2025, 17:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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