Rehabilitation Thermique Et D'Amelioration De 21 Logements 13 A 35 Rue De L'Ormeau A Mont Pres Chambord (41250) - Clause sociale
Référence BOAMP-25-113151 · Terres de Loire Habitat
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Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Terres de Loire Habitat - Objet du marché : REHABILITATION THERMIQUE ET D'AMELIORATION DE 21 LOGEMENTS 13 A 35 RUE DE L'ORMEAU A MONT PRES CHAMBORD (41250) - Clause sociale Le marché comporte dans ses conditions d'exécution une clause obligatoire visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi de personnes, éloignées de l'emploi et rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières dont l'éligibilité de la candidature sera validée dans le cadre du dispositif d'accompagnement des clauses d'insertion Caractéristiques principales : intervention sur des matériaux susceptibles de libérer des fibres amiantées relevant de la sous- section 4 (Art R 4412-144 à 148 du Code du travail) sur les lots 1-4 et 5 Informations pratiques
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | 25-123346 | 5 novembre 2025 |
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Questions fréquentes
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